NOS GARANTIES ET ASSURANCES

Périmètre des missions professionnelles garanties

  • Mission de Maîtrise d’œuvre complète – Etudes générales.
  • Mission de Maîtrise d’œuvre de conception – Etudes générales.
  • Mission de Conception limitée à l’établissement des plans de permis.
  • Mission de Maîtrise d’œuvre de réalisation – Etudes générales.

Garanties et assurances souscrites

  • Garantie d’assurance de Responsabilité Décennale Obligatoire et Complémentaire pour les ouvrages soumis à l’obligation d’assurance.
  • Garantie de Responsabilité du Sous-Traitant en cas de dommages de nature décennale.
  • Garantie d’assurance de Responsabilité Décennale pour les ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance.
  • Garantie d’assurance de Responsabilité civile d’exploitation.
  • Garantie d’assurance de Responsabilité civile professionnelle.
  • Attestations d’assurance professionnelle de Conception HPh et de toutes les entreprises intervenantes lors de la construction de votre maison.

Respect des normes et des réglementations

  • Respect des Documents Techniques Unifiés et des règles de l’Art (Normes DTU).
  • Respect de la réalisation des travaux suivant les normes, législations et réglementations en vigueur.
  • Réglementation thermique RT2012.
  • Normes parasismiques.
  • Normes Phoniques.
  • Respect des délais de la construction et du budget.

Une étude gratuite et personnalisée

Vous pouvez contacter notre technicien chargé d’affaires au 06.27.23.18.33
ou remplir notre formulaire de prise de rendez-vous.

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